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  03/11/2009
CETH obtient l'agrément CIR du Ministère de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche ...
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  CETH obtient l'agrément CIR du Ministère de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche
 
 

Toute notre équipe a l'honneur et le plaisir de vous informer que CETH vient d'obtenir l’agrément CIR du Ministère de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche en qualité d’organisme exécutant des travaux de recherche-développement pour le compte de sociétés et ce, au titre des années 2009, 2010 et 2011.

Cet agrément constitue pour CETH la reconnaissance de ses compétences scientifiques et de son aptitude à conduire des projets de recherche.

En tant que client de nos prestations, cet agrément vous offre la possibilité d’affecter au titre du Crédit d’Impôt Recherche une part importante des prestations réalisées par CETH selon les règles d’éligibilité et de valorisation définies par le Ministère de la Recherche, soit une réduction potentielle d’impôt composée pour l’année 2009 :

- d’une part en volume de 30% des dépenses de R&D engagées sur une année pour une première tranche jusqu’à 100 Millions d'Euro;
- d’une part en volume de 5% des dépenses de R&D engagées sur une année au delà de ce seuil de 100 Millions d'Euro.

Le CIR étant  assis uniquement sur le volume annuel de R&D déclaré par les entreprises.

Une information sur les dépenses éligibles au CIR est disponible sur le site du Ministère de la Recherche.

Ainsi, en confiant à notre société des études et  prototypages, vous contribuez à l’amélioration de votre R&D par l’externalisation de vos activités tout en bénéficiant d’un avantage économique important.
 

Télécharger la décision d'agrément CIR :

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